Conditions générales de vente

Tous les modèles sont bien évidemment déposés sous Copyright, toute reproduction entraîne des poursuites judiciaires. drapeau_anglais

cf Article L. 111-1  et  Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Article 1 : Les produits sont uniques ou en série très limitée. Ils peuvent être personnalisés. Les photographies illustrant les produits ne sont pas contractuelles. Pour toute question relative à une commande, vous pouvez me contacter par mail ou téléphone.

Article 2 : Les commandes sont transmises par e-mail. Le délai moyen à partir de la réception du paiement pour les objets personnalisés est d’environ 2 semaines (sans le délai d’acheminement) et en fonction du nombre de commandes. Celle ci sera traitée à partir de la réception de votre règlement sauf pendant les périodes de vacances indiquées sur le site. La personnalisation éventuelle (prénoms par exemple) vous est confirmée par mail avant la réalisation.

Article 3 : Les prix indiqués en Euros sont nets, toutes taxes incluses.

Article 4 : Les frais de livraison sont à choisir en fin de saisie de commande (après la validation du panier) en fonction des produits commandés et du pays de destination. La non acceptation des frais de livraison implique l’annulation de la commande. A titre indicatif, les frais de port sont 5 € pour les petits objets: Livraison simple, France métropolitaine.

Article 5 : Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire sur le site de paiement sécurisé de la BNP (Mercanet)ou par chèque bancaire en euros à l’ordre de Frédérique Flipo Créations.

Article 6 : Lors de la livraison, Frédérique Flipo Créations conserve l’entière propriété de ses créations jusqu’au paiement effectif (loi 80335 du 12.05.1980). Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la prise de commande. Les retards éventuels de livraison ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée. Vous disposez d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas d’articles manquants ou de dégradation.

Article 7 : Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées ci-dessus et déclare expressément les accepter sans réserve. En cliquant sur le bouton  » Valider », le client déclare accepter la commande et l’intégralité des présentes conditions générales de vente.

Article 8 : Artisan créatrice agréée auprès de l’administration fiscale, la livraison peut, sur demande, être accompagnée d’une facture.